Conditions d'utilisation

La société De Novo Structure LLC (ci-après dénommée « notre société ») établit par les présentes les conditions d'utilisation suivantes (ci-après dénommées « les présentes Conditions ») pour le site web « 9-jour » (ci-après dénommé « ce site ») exploité par notre société.

Avant d'utiliser ce site, veuillez prendre connaissance des présentes conditions générales et les accepter. En utilisant ce site, nous considérerons que vous acceptez l'intégralité des présentes conditions générales.

Article 1 Objet des présentes conditions

Les présentes Conditions générales définissent les droits et obligations de notre société et de ses membres (définis à l'article 4) concernant l'utilisation des services proposés par notre société sur ce site (ci-après dénommés les « Services »), ainsi que les conditions d'utilisation de ces Services. L'acceptation des présentes Conditions générales vaut conclusion d'un contrat entre notre société et ses membres, lequel s'engage à respecter chacune de leurs dispositions.

Article 2 : Modifications

1. La Société peut modifier les présentes Conditions générales, en tout ou en partie, selon le cas, sans obtenir le consentement préalable du Membre lorsque la modification est dans l'intérêt de ce dernier et est jugée raisonnable compte tenu de la nécessité de la modification, de la pertinence du contenu après la modification et d'autres circonstances liées à la modification, en informant le Membre à l'avance par une méthode que la Société juge appropriée, telle que la publication sur ce Site ou par courriel, et le Membre accepte ces conditions.

2. Si les présentes Conditions générales sont modifiées en tout ou en partie, les Conditions générales modifiées s'appliqueront à l'utilisation de ce Site, et les Membres devront se conformer uniquement aux Conditions générales modifiées.

Article 3 : Ce service

Les services que nous proposons à nos membres sont les suivants :

(1) Un service qui permet aux membres d’acheter nos produits (ci-après dénommés « Produits ») sur ce site web.

Article 4 Adhésion

Dans les présentes Conditions générales, le terme « membre » désigne toute personne ayant accepté l’intégralité du contenu des présentes Conditions générales, ayant fait une demande d’inscription conformément aux procédures prescrites par notre société et ayant été approuvée par notre société.

Article 5 Inscription des membres

1. Les personnes souhaitant devenir membres doivent s'inscrire elles-mêmes sur la page d'inscription de ce site, en suivant la procédure indiquée par notre société et en fournissant les informations requises. Les inscriptions par procuration ne sont pas autorisées. En cliquant sur le bouton « S'inscrire comme membre » sur la page d'inscription, un contrat sera conclu entre vous et notre société, conformément aux présentes conditions générales, et votre inscription sera finalisée.

2. Si un candidat à l'inscription en tant que membre se trouve dans l'un des cas suivants, nous pouvons annuler son inscription à notre discrétion.

   (1) S’il est découvert qu’une personne souhaitant s’inscrire comme membre a déjà fait l’objet d’une annulation d’adhésion en raison d’une violation des conditions générales établies entre la Société et la personne concernée (y compris, mais sans s’y limiter, les présentes conditions générales).

   (2) S’il s’avère que les renseignements fournis par la personne souhaitant s’inscrire comme membre contiennent de fausses informations.

   (3) S’il est découvert que la personne souhaitant s’inscrire comme membre a auparavant, sans raison justifiable, retardé le paiement des frais ou d’autres obligations, n’a pas pu recevoir le produit pendant une longue période, a refusé de retourner ou d’échanger le produit, ou a autrement manqué à ses obligations en relation avec l’un des services fournis par notre société.

   (4) S’il s’avère que la demande d’enregistrement a été faite par procuration comme prévu au paragraphe 1 du présent article.

   (5) S’il est découvert que vous avez commis l’un des actes énoncés à l’article 14 (Actes interdits) des présentes Conditions d’utilisation dans le passé.

   (6) Toute autre raison que la Société juge raisonnablement inappropriée pour l’exploitation et la gestion de ce Site.

Article 6 Gestion des identifiants et des mots de passe

1. Les membres sont responsables de la gestion et du stockage rigoureux de leur identifiant et de leur mot de passe définis lors de leur inscription.

2. Les membres ne doivent ni transférer, ni acheter, ni vendre, ni hériter, ni prêter, ni divulguer, ni divulguer leur identifiant et leur mot de passe à un tiers sans avoir préalablement obtenu l'accord de la société.

3. Si un Membre découvre que son identifiant ou son mot de passe a été ou pourrait être utilisé frauduleusement par un tiers, il doit immédiatement contacter la Société.

4. Les membres sont responsables de tout dommage résultant d'une gestion insuffisante de leur identifiant ou de leur mot de passe, d'erreurs ou d'omissions dans leur utilisation, d'une utilisation non autorisée par un tiers, etc., et la société décline toute responsabilité.

Article 7 Modifications des informations enregistrées

1. En cas de modification de tout ou partie des informations communiquées par un Membre à la Société, ce dernier doit procéder sans délai à la modification des informations enregistrées, selon les modalités définies par la Société. À défaut de modification, les opérations commerciales de la Société fondées sur les informations déjà enregistrées seront considérées comme régulières et valides.

2. La Société ne saurait être tenue responsable des dommages subis en raison du défaut d'un Membre d'apporter en temps voulu les modifications nécessaires à son inscription.

Article 8 Suspension de l'utilisation du service et annulation de l'inscription du membre

Si un membre se trouve dans l'une des situations suivantes, notre société peut suspendre son accès au Service, annuler son inscription ou prendre toute autre mesure qu'elle juge appropriée, sans préavis. Notre société n'est pas tenue de justifier ces mesures. Veuillez noter que même en cas de suspension ou d'annulation d'inscription, le membre concerné reste tenu de ses obligations au titre des présentes Conditions générales, notamment des obligations de paiement déjà dues suite à son utilisation du Service.

(1) S’il est découvert que le Membre a déjà fait l’objet d’une annulation d’inscription ou d’autres sanctions en raison d’une violation d’autres conditions générales prévues par la Société.

(2) S’il s’avère que les informations enregistrées contiennent des informations fausses (y compris, mais sans s’y limiter, les cas où l’adresse du membre notifiée au moment de l’inscription est l’adresse d’une société de services de réexpédition désignée par notre société).

(3) S'il est découvert que, dans le passé, en ce qui concerne d'autres services fournis par notre société, il y a eu un retard dans le respect des obligations de paiement telles que les frais, une incapacité à recevoir le Produit pendant une longue période, un refus de retourner ou d'échanger le Produit, ou tout autre manquement à l'obligation de remplir sans raison justifiable.

(4) S’il est découvert que vous avez commis l’un des actes énoncés à l’article 14 (Actes interdits) des présentes Conditions d’utilisation dans le passé.

(5) Si le Membre est membre d’une force antisociale (c’est-à-dire un groupe criminel organisé, un membre d’un groupe criminel organisé, une personne qui n’a pas encore passé cinq ans depuis qu’elle a quitté un groupe criminel organisé, un quasi-membre d’un groupe criminel organisé, une société liée à un groupe criminel organisé, des racketteurs d’entreprise, etc., un fraudeur se faisant passer pour un militant social, un groupe violent de renseignement spécial, etc., ou toute autre personne équivalente), ou si le Membre a commis un acte illégal tel qu’un comportement violent, une fraude ou une intimidation, ou un acte d’obstruction aux affaires.

(6) Si vous enfreignez toute autre disposition des conditions générales établies par notre société (y compris, mais sans s'y limiter, les présentes conditions générales).

Article 9 Achat de ce produit

1. Vous pouvez acheter des Produits via ce Service. Cependant, ces achats sont limités à l'usage personnel du Membre et ne sont pas autorisés à des fins de revente ni pour le compte d'un tiers à la demande du Membre.

2. Si vous souhaitez acheter ce produit, vous devez en faire la demande conformément aux procédures spécifiées séparément par notre société sur ce site web.

3. Conformément à l'application mentionnée au paragraphe précédent, une fois que le membre a confirmé l'adresse de livraison et les détails de la commande saisis et enregistrés et a cliqué sur le bouton « Passer la commande », un contrat de vente pour le Produit sera établi entre le membre et notre société.

4. Une fois le contrat de vente conclu, nous procéderons à la livraison du produit conformément aux détails de la commande. Vous reconnaissez par avance que la livraison peut être retardée en fonction de la zone et des conditions de livraison.

Article 10 Mode de paiement

1. Les membres devront verser à notre société le montant total affiché sur ce site, comprenant le prix de vente du produit, y compris la taxe à la consommation, les frais d'expédition et les frais de traitement liés au paiement du prix de vente (ci-après dénommé « prix d'achat, etc. »).

2. Les modes de paiement pour les achats, etc. des membres sont limités au paiement par carte de crédit au nom du membre (limitée aux cartes de crédit désignées par notre société) ou aux modes de paiement approuvés séparément par notre société.

3. En cas de paiement par carte bancaire, le membre devra se conformer aux conditions de la convention conclue entre lui et l'émetteur de la carte. En cas de litige relatif à l'utilisation de la carte, il appartiendra au membre et à l'émetteur de la carte de trouver un accord à l'amiable.

4. Si vous payez par carte bancaire, le paiement sera débité une fois le contrat de vente conclu. Si le produit commandé est en précommande, le paiement pourra être débité avant sa réception. Veuillez en prendre note.

Article 11 Annulation du contrat de vente

Si l’achat de ce Produit par un Membre relève de l’une des circonstances suivantes, la Société peut annuler ou résilier le contrat de vente ou prendre toute autre mesure qu’elle juge appropriée.

(1) Si un membre commet l'un des actes interdits énoncés à l'article 14

(2) Tout autre comportement frauduleux ou inapproprié ou tout comportement susceptible d’être frauduleux ou inapproprié en relation avec l’utilisation du Service par le Membre.

Article 12. Retour, échange, rétractation et annulation de commande de ce produit

1. Les retours de ce produit ne seront acceptés que dans les cas suivants :

   (1) Si ce produit présente un défaut

   (2) Si le produit que vous recevez est différent de celui que vous avez commandé

   (3) En cas de produit endommagé pendant la livraison

   (4) Si la Société détermine que le Produit est défectueux.

   (5) Si aucun des points (1) à (4) ci-dessus ne s'applique, le délai est de sept jours à compter de la réception du produit, et aucun des éléments suivants ne s'applique : Toutefois, les produits marqués « Non admissible au retour » sur la page de vente ne peuvent pas être retournés.

   ① Si déjà utilisé

   ② Si vous perdez votre bon de livraison

   ③ Si l'étiquette du produit est retirée ou perdue

   ④ Si le produit (y compris, mais sans s'y limiter, la boîte et les accessoires) est endommagé, sali ou manquant au moment du retour par rapport à son état lors de la livraison.

   ⑤Si le produit devient malodorant, sale ou endommagé pendant qu'il est en votre possession.

   ⑥ Si l’emballage d’un Produit faisant partie du Produit est ouvert.

2. Les membres doivent effectuer leurs demandes de retour conformément aux modalités décrites au paragraphe précédent et aux procédures définies par notre société. Pour les articles (1) à (4) ci-dessus, notre société prend en charge les frais de retour et rembourse le prix d'achat ou propose un échange. Veuillez noter que même en cas de demande d'échange, celui-ci peut s'avérer impossible, par exemple si le produit est en rupture de stock. Concernant l'article (5) ci-dessus, les frais de retour et les frais de virement bancaire sont à la charge du membre. Notre société rembourse le prix d'achat initial, hors frais de livraison et frais de contre-remboursement.

3. Les commandes de ce produit ne peuvent être annulées entre l'expédition et la réception du produit, sauf pour des raisons imputables à notre société. (Les retours de produits après livraison sont soumis aux dispositions du paragraphe 1 du présent article.)

Article 13 Clause de non-responsabilité concernant les produits

1. Sauf disposition contraire de l'article précédent, la Société ne garantit ni n'assume aucune responsabilité pour les dommages ou préjudices résultant de défauts de qualité, de matériaux, de fonctions, de performances, de compatibilité avec d'autres produits, ou d'autres défauts de ce Site ou des Produits vendus par son intermédiaire, ni pour les dommages, pertes, inconvénients, etc. qui en découlent.

2. En cas de problème lié à une adresse de livraison inconnue, etc., la Société remplira son obligation de livrer le Produit en contactant le Membre aux coordonnées enregistrées et en livrant le Produit à l'adresse de livraison spécifiée lors de l'achat du Produit, et la Société sera dégagée de cette obligation.

Article 14 Matières interdites

Il est interdit aux membres de se livrer aux actes suivants. Si une violation de cette règle cause un préjudice à notre société ou à un tiers, le membre concerné sera tenu de verser une indemnisation intégrale pour ce préjudice.

(1) Tout acte qui cause un inconvénient, un désavantage ou un dommage aux autres membres, aux tiers autres que les autres membres ou à la Société, ou tout acte qui pourrait entraîner l'un des éléments ci-dessus.

(2) Tout acte qui enfreint ou peut enfreindre les droits de propriété intellectuelle, les droits à l’image, les droits personnels, les droits à la vie privée, les droits à la publicité ou d’autres droits d’autres membres, de tiers autres que d’autres membres ou de notre société.

(3) Utiliser ce Site à des fins commerciales (y compris la revente des Produits ou l'utilisation du Service à la demande d'un tiers, à l'exclusion des actes approuvés au préalable par notre société).

(4) Tout acte contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs ou qui viole d’autres lois et règlements, ou tout acte qui peut être contraire à ces lois et règlements.

(5) Enregistrement d'informations contenant des informations fausses ou trompeuses

(6) Les membres peuvent utiliser, copier, vendre, publier, distribuer ou rendre public tout contenu obtenu par le biais de ce site, ou se livrer à toute autre activité similaire.

(7) Collecter, accumuler ou stocker des renseignements personnels d'autres membres

(8) Transférer, hériter ou faire exercer les droits ou le statut d'un membre à un autre membre, à un tiers, etc.

(9) Tout acte d’utilisation frauduleuse d’un identifiant ou d’un mot de passe d’utilisateur (y compris, en effet, le fait de permettre à un tiers d’utiliser le Service via l’identifiant ou le mot de passe d’un membre, que l’utilisation soit ou non à des fins non commerciales).

(10) Télécharger sur ce site ou transmettre par courriel ou par d'autres moyens tout virus informatique, code informatique, fichier, programme ou autre contenu conçu pour perturber, détruire ou limiter la fonctionnalité des logiciels, du matériel informatique ou des équipements de communication.

(11) Tout autre acte que la Société juge raisonnablement inapproprié, tel que porter atteinte à la crédibilité de la Société.

Article 15 Procédures de retrait

Les membres peuvent résilier leur abonnement à tout moment en suivant la procédure indiquée par notre société. Leur statut de membre sera révoqué dès réception de leur demande de résiliation. Si vous souhaitez résilier votre abonnement et supprimer votre compte, veuillez consulter notre « Politique de confidentialité » et faire une demande de suppression de compte ici.

Article 16. Suspension ou interruption du service

1. Notre société peut suspendre ou interrompre l'exploitation de ce service si l'une des conditions suivantes est remplie :

   (1) Lorsque des opérations de maintenance régulières ou d’urgence sont effectuées sur le système de ce service.

   (2) Lorsqu'un tiers fournissant des services en notre nom, tels que le traitement des paiements, l'analyse des données, l'envoi de courriels, les services d'hébergement ou le service à la clientèle, ou un tiers fournissant un soutien marketing à notre société, effectue une maintenance régulière ou d'urgence du système ou suspend ou interrompt la fourniture de ses services.

   (3) Lorsque la fourniture du Service ne peut être effectuée normalement en raison d'une guerre, d'une émeute, d'un trouble, d'un conflit du travail, d'un tremblement de terre, d'une éruption, d'une inondation, d'un tsunami, d'un incendie, d'une panne de courant ou d'une autre urgence.

   (4) Toute autre raison pour laquelle la Société détermine qu’une suspension temporaire de l’exploitation du Service est nécessaire.

   (5) S’il devient techniquement difficile ou impossible de fournir le Service.

2. En cas de suspension ou d'interruption du Service par la Société conformément aux dispositions du paragraphe précédent, celle-ci en informera préalablement les Membres. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas en cas d'urgence ou de force majeure.

Article 17 Clause de non-responsabilité

1. Si ce Site propose des liens vers d'autres sites web ou ressources, ou des liens provenant de sites web ou ressources tiers et menant vers ce Site, la Société décline toute responsabilité quant au contenu, à l'utilisation ou aux résultats de ces sites liés (notamment en ce qui concerne leur légalité, leur validité, leur exactitude, leur fiabilité, leur sécurité, leur mise à jour et leur exhaustivité). De plus, si la Société estime, à juste titre, que le contenu du site web ou de la ressource liée est illégal ou inapproprié pour la gestion et le fonctionnement de ce Site, elle peut supprimer ce lien sans préavis.

2. Si des transactions (y compris, mais sans s'y limiter, des annonces de jeux-concours) ou des promotions sont proposées sur ce site avec des annonceurs (y compris, mais sans s'y limiter, la participation à des promotions telles que des concours), les membres effectuent ces transactions à leur propre discrétion et sous leur entière responsabilité. La Société décline toute responsabilité à cet égard. La Société ne garantit ni le contenu ni les conditions des transactions, notamment le paiement du produit, la détermination des termes contractuels, les garanties, ni l'existence ou l'absence de licences. La Société ne saurait être tenue responsable des dommages subis par les membres suite à des transactions effectuées par le biais d'annonces ou de promotions publiées sur ce site.

3. Même si le Service est temporairement suspendu, interrompu ou modifié dans les cas suivants, la Société ne sera pas responsable des dommages, pertes, désavantages, etc. subis directement ou indirectement par le Membre.

   (1) Si le Service est suspendu ou interrompu conformément aux dispositions de l'article 16

   (2) Si vous n’êtes pas en mesure de recevoir un service approprié de la part de la compagnie de téléphone, de la compagnie de transport ou du fournisseur avec lequel nous avons un contrat.

   (3) Lorsqu'un problème technique survient et que notre société est incapable de le résoudre.

4. En traitant les opérations conformément aux informations d'inscription du membre, notre société remplira ses obligations et sera exonérée de toute responsabilité.

5. Si un membre cause un dommage à un autre membre ou à un tiers par l'utilisation de ce service, il devra régler le problème à ses propres frais et sous sa propre responsabilité, sans causer de dommage, perte ou désavantage à la Société.

6. La Société ne sera pas responsable des dommages (préjudice moral ou tout autre désavantage, y compris les pertes financières) découlant de l'utilisation du Service (y compris la fourniture d'informations par la Société à ce sujet), sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de sa part.

7. La Société ne saurait être tenue responsable des dommages subis par les membres à la suite d'actes illégaux, tels que l'accès non autorisé aux données de ce site ou l'introduction de virus informatiques, malgré les mesures de sécurité raisonnables qu'elle a prises.

8. Même si notre responsabilité est engagée, elle sera limitée aux dommages directs et ordinaires.

Article 18 Droits de propriété intellectuelle

1. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu fourni par le biais de ce site nous appartiennent ou appartiennent à des tiers qui nous ont accordé l'autorisation d'utiliser le site, et l'autorisation d'utiliser le site sur la base de l'inscription stipulée dans les présentes conditions générales n'implique pas l'autorisation d'utiliser nos droits de propriété intellectuelle relatifs à notre site web ou à ce site.

2. Quel que soit le but, si un acte interdit par les lois nationales ou internationales sur le droit d'auteur et autres lois, tel que la duplication, la réimpression ou toute autre utilisation secondaire non autorisée de notre contenu, est découvert, notre société peut immédiatement engager des poursuites judiciaires.

3. En cas de litige entre un membre et un tiers suite à une violation des dispositions du présent article, le membre devra régler ce litige sous sa propre responsabilité et à ses propres frais, sans causer de préjudice, perte ou désavantage à la Société.

Article 19 Traitement des données personnelles

Concernant le traitement des informations personnelles sur ce site, les membres doivent accepter la Politique de confidentialité et de traitement des informations personnelles établie séparément par notre société avant d'utiliser ce site.

Article 20 : Gestion de l'information

1. Nous pouvons collecter les informations suivantes concernant l'historique d'accès des membres afin d'analyser cet historique et leur statut d'utilisation, ou d'améliorer nos services aux membres.

   (1) Informations concernant l'adresse IP ou le numéro d'identification de l'appareil mobile utilisé lorsqu'un membre accède au serveur de ce site

   (2) Informations d'accès des membres obtenues par la Société grâce à la technologie des cookies (une technologie qui écrit temporairement des données sur l'ordinateur d'un membre via un navigateur Web pour enregistrer et sauvegarder la date et l'heure de la dernière visite du membre sur le site, le nombre de visites sur le site, etc.).

2. Les membres reconnaissent par avance que s'ils configurent leur navigateur Web pour refuser les cookies, leur utilisation de ce site peut être restreinte.

Article 21 Modifications du contenu du service

Notre société se réserve le droit de modifier ou d'interrompre le contenu de ce service sans le consentement du membre. En cas de modification ou d'interruption du contenu de ce service, notre responsabilité ne pourra être engagée envers le membre.

Article 22 Autres

1. Un membre ne peut céder ou mettre en gage à un tiers son statut de membre ni les droits et obligations qui en découlent, sauf accord préalable de la Société.

2. En cas de problème relatif à l'utilisation de ce site et ne pouvant être résolu par les présentes conditions générales ou par nos instructions et réponses, la société et le membre discuteront de la question de bonne foi et la résoudront.

3. Les présentes conditions générales sont régies par le droit japonais et, en cas de litige découlant de l'utilisation du Service, le tribunal de district de Tokyo sera le tribunal de première instance exclusif.